Charte - Un ensemble de valeur partagées et respectées :

Cette charte définit les conditions d'accès au référencement de ce site pontpeansons.free.fr

Cette charte est respectée par le collectif d'usagers référencés se construisant autour de ce projet.

Pour réaliser de ces ballades sonores, cela implique de respecter une charte interne :

- Les programmes informatiques utilisés sont "opensources", tels que audacity pour le traitement des sons enregistrés.

- Les fonds de cartes utilisés sont issus de la base de données communautaire Openstreet Map.

-Cette charte peut évoluer dans le temps, notamment via les propositions des personnes impliquées.

-Les créations sonores devront être produites et diffusées dans le cadre de licences libres (ou ouvertes) favorisant la ré-appropriation des œuvres (licences Creatives Commons, Art Libre, (...)), excluant de fait le copyright.

- Aucun acteur identifié ne pourra s'arroger le droit de définir sa propre chasse gardée en lien avec un "territoire" ou une thématique donnée.

Pour rappel l'usage de ces licences n'exclut pas la notion de droit d'auteur ainsi que les droits voisins associés. Par conséquent, un projet référencé sur le portail a la possibilité de vendre ses œuvres ainsi que tout service associé (location de lecteur son par exemple, vente de support d'enregistrement,...)

-Les créations sonores ayant un caractère prosélyte évident ou portant atteinte à l'intégrité d'individus ou groupes d'individus ne sont pas acceptées.